Je souhaite inclure des parties de livres dans mon cours Moodle. Quels sont les limites de reproduction pour respecter le droit d'auteur ?
Mis à jour le : 2025-06-18    

Cette page contient les informations utiles pour répondre à votre question : https://bibliotheque.uqac.ca/materiel-droit-auteur

1 : Est-ce que le document est libre d'accès? Auquel cas vous pouvez l'utiliser selon ce qui est prescrit. 

2 : Est-ce que le livre fait partie de la licence Copibec ? Si oui, il sera possible d'effectuer la reproduction, en format imprimé ou numérique, ainsi que la diffusion en classes, selon l'entente : https://www.copibec.ca/fr/licence-universite#target-modalites-a-respecter

3 : Faire une demande de reproduction en remplissant le formulaire appropriée "oeuvres protégées" : https://bibliotheque.uqac.ca/materiel-droit-auteur/distributionpapier

Puis, le transmettre par courriel à la reprographie.