Cette page contient les informations utiles pour répondre à votre question : https://bibliotheque.uqac.ca/materiel-droit-auteur

1 : Est-ce que le document est libre d'accès? ou a-t-il une licence Creative Commons? Auquel cas vous pouvez l'utiliser selon ce qui est prescrit. 

2 : Est-ce que le livre fait partie de la licence Copibec ?

• Si oui, il sera possible d'effectuer la reproduction, en format imprimé ou numérique, ainsi que la diffusion en classes, selon l'entente : https://www.copibec.ca/fr/licence-universite#target-modalites-a-respecter
• Reproduction possible selon les limites d'utilisation selon le type d'ouvrages :  20% d'un livre / un article complet / ... 
• Avant, vérifier si le document fait partie de la liste d'exclusion : https://bibliotheque.uqac.ca/c.php?g=676720&p=5256844
  • si le document est exclus, vous devez soit vérifier les conditions d'utilisation du document ou soit contacter le titulaire du droit d'auteur pour lui demander une autorisation de reproduction.

3 : Faire une demande de reproduction en remplissant le formulaire appropriée "oeuvres protégées" : https://bibliotheque.uqac.ca/materiel-droit-auteur/distributionpapier

Puis, le transmettre par courriel à la reprographie reprographie@uqac.ca

Dans tous les cas, vous devez inscrire la source de chaque oeuvre reproduite.